M02F - Documents à bord des véhicules

Catégorie : Automobile et circulation

M02F - Documents à bord des véhicules

Comprendre le processus et les documents requis pour immatriculer un véhicule au Portugal et comment transférer la propriété.

Les véhicules immatriculés ou ceux qui ont change de propriétaires avant Novembre 2005 doivent être accompagnés de deux documents: le "Título de Registo de Propriedade" (bleu) et le  Livret (vert). Après Novembre 2005 un nouveau document “Certificado de Matrícula - Documento Único Automóvel - DUA” remplace les deux à mesure du renouvellement des immatriculations. La police peut en exiger la présentation à tout moment. Ils sont également nécessaires pour le paiement de la taxe annuelle, pour les contrôles automobiles ainsi qu'en cas de vente.

Différents organismes sont en charge de leur émission. L'Institut des transports routiers (IMT) conserve l'enregistrement de chaque véhicule routier motorisé, il émet les numéros d'immatriculation (matrícula do veículo). Le registre local de votre résidence (Conservatória do Registo Automóvel) en enregistre la propriété, il émet le document qui en justifie (Certicado de Matrícula - Documento Único Automovél - DUA).

Sont également obligatoires à bord du véhicule : le document du contrôle technique MOT, la carte d'assurance et la justification du paiement de la taxe annuelle de circulation (IUC). 

Immatriculation d'un véhicule neuf 

Le plus simple est d'acheter le véhicule à un concessionnaire qui se chargera de l'immatriculer à votre nom. Lors de la livraison, il vous fournira un certificat provisoire qui resteront valables jusqu'à ce que vous receviez par la poste les documents d'immatriculation. De plus, vous aurez le service après vente avec les révisions et les pièces de rechange, parfois plus de facilités lors de la revente. à votre disposition. 

Importation de votre véhicule

C'est plus compliqué, encore que l'Automobile Club (ACP - Automóvel Clube de Portugal) et des agents spécialisés puissent se charger des formalités d'importation et d'obtention de la carte grise, des procédures dont vous trouverez tout le détail dans notre fiche technique M/04/F: Importation des véhicules. 
Notez cependant que pour les recherches de pièces détachées, il peut arriver que des modèles identiques de la même marque présentent quelques différences d'un pays à l'autre.

Changement de propriétaire

Il s'agit de faire enregistrer le changement et de modifier en conséquence l'immatriculation du véhicule, ce qui est expliqué en détail dans notre fiche technique M/05/F Achat et vente de véhicules. 

Noter qu'il restera enregistré à votre nom jusqu'à la fin des formalités, ce qui fait que vous restez responsable d'éventuels accidents ou infractions routières dans lesquelles il se trouverait impliqué entre-temps.

Obtention e duplicata en cas de perte

Si vous avez perdu vos documents, vous n'avez plus le droit de circuler. Heureusement leur remplacement est assez simple surtout si vous en avez conservé des photocopies ou si vous les avez scannés et conservés sur votre ordinateur.

Si vous vous chargez vous-même des formalités, vous devrez aller au bureau de l'IMT compétent pour le lieu d'immatriculation du véhiculeVous présenterez votre justification d'identité votre certificat fiscal comportant votre numéro fiscal avec des copies, une enveloppe à votre adresse et le formulaire que vous vendra le bureau de l'IMT rempli selon les indications qui figurent sur vos documents, et signé. Le reçu qui vous sera délivré sera valable jusque ce que vous ayez reçu les originaux par la poste. 

Si vous avez seulement besoin de remplacer le document endommagé, la "Conservatória do Registo Automóvel" ou à Loja Cidadão. Le coût pour demander une 2ème via du DUA est de 30€. Ils devront voir votre identification et votre numéro NIF (numéro fiscal) avec des copies. Ils fourniront un récépissé qui fera office de reçu et après quelques semaines, le nouveau document arrivera par la poste.  

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